Déclaration d’accident scolaire. DECLARATION D’ACCIDENT SCOLAIRE - DSDEN de l’Oise DÉCLARATION ACCIDENT SCOLAIRE format Word - 57 ko DÉCLARATION ACCIDENT SCOLAIRE Que faire en cas d’accident scolaire ? DECLARATION D’ACCIDENT SCOLAIRE - ac-nancy-metz.fr Tout accident scolaire, même bénin, doit impérativement faire l’objet d’une déclaration d’accident le jour même de sa survenance. Celle-ci est fournie par l’Inspection Académique ou la Direction des Services Départementaux de l’Éducation Nationale. Formulaire de déclaration d’accident scolaire En cas d’accident scolaire, il est nécessaire de prendre toutes les mesures utiles afin de s’assurer que les victimes et leurs parents soient aidés et soutenus, particulièrement lors d’événements graves. Mise en ligne : 4 décembre 2017. Obligation des établissements sportifs | Académie de Montpellier du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 13h30 à 16h30. Espace statistiques; Chiffres clés; Projet académique; Feuille de route RH ; La lettre d'information de l'académie de Toulouse; Les partenaires de l'école.

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